La Commission des normes comptables dispose de deux organes statutaires – l’Assemblée générale des membres et le Conseil de gérance – ainsi que de groupes de travail et de contact auxquels le Conseil de gérance délègue l’élaboration de certaines recherches et travaux.

• L’Assemblée générale des membres
• Le Conseil de gérance
• Les groupes de travail et de contact :
  • Le GT1 « Projets de loi et doctrine comptables »
  • Le GT2 « Plan comptable normalisé et exploitation de l’information comptable »
  • Le GT3 « Dérogations en application de l’article 27 LRCS »
  • Le GT4 « Affaires européennes et internationales »
  • Le GC1 « Normes de durabilité »
  • Les groupes de travail ad hoc auxquels le Conseil de gérance délègue une mission spécifique et temporaire